Marque expirée - Marque en non vigueur

ATOUTS DOM CONFORT +
DOMINIQUE MARGUILLIER agissant pour le compte d'une société en cours de création

Numéro de dépôt :
3415251
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2016
ATOUTS DOM CONFORT + de DOMINIQUE MARGUILLIER

Présentation de la marque ATOUTS DOM CONFORT +

Déposée le 6 mars 2006 par DOMINIQUE MARGUILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUTS DOM CONFORT + »

Le déposant est DOMINIQUE MARGUILLIER agissant pour le compte d'une société en cours de création domicilié(e) 11 rue Faubry,77600 BUSSY-SAINT-GEORGES - 77600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE MARGUILLIER agissant pour le compte d'une société en cours de création domicilié(e) 11 rue Faubry,77600 BUSSY-SAINT-GEORGES - 77600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUTS DOM CONFORT + est expirée depuis le 6 mars 2016.

DOMINIQUE MARGUILLIER a également déposé les autres marques suivantes : ATOUTS DOM SERVICES +


DOMINIQUE MARGUILLIER agissant pour le compte d'une société en cours de création - 11 rue Faubry,77600 BUSSY-SAINT-GEORGES - 77600 - France


DOMINIQUE MARGUILLIER agissant pour le compte d'une société en cours de création - 11 rue Faubry,77600 BUSSY-SAINT-GEORGES - 77600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;Produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le mage ; papier ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; Sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.